Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par monsieur Guillaume Titus-Carmel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CroisonsLes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur Guillaume Titus-Carmel domicilié(e) Bâtiment A1, 72 Avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Titus-Carmel domicilié(e) Bâtiment A1, 72 Avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France.
La marque CroisonsLes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Guillaume Titus-Carmel - Bâtiment A1, 72 Avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France
M. Guillaume Titus-Carmel - Bâtiment A1, 72 Avenue du Général de Gaulle - 94500 - Champigny sur Marne - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
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